« Alexandre, que risque un rédacteur en cas de plagiat IA ? »

Qu'appelle-t-on plagiat IA ?

On appelle plagiat IA le fait de publier, grâce à une IA, un texte qui reprend le travail d'autrui sans autorisation ni citation.

Le terme recouvre en pratique trois situations différentes, qui n'ont pas les mêmes conséquences.

• La reprise d'une œuvre existante. L'IA produit un passage très proche d'un texte déjà publié, et vous le publiez tel quel.
• La reformulation d'un texte d'autrui. Vous collez l'article d'un concurrent dans un assistant et vous demandez de « le réécrire ».
• La fausse paternité. Vous présentez comme votre travail personnel un texte entièrement généré, là où l'on attendait votre propre production (un mémoire, un devoir, un texte vendu comme écrit à la main).

Les deux premières situations touchent au droit d'auteur.

La troisième relève surtout de la fraude ou du contrat : vous n'avez copié personne, mais vous trompez quelqu'un sur l'origine du travail.

Petite précision de vocabulaire. Le mot « plagiat » ne figure pas comme infraction dans le Code de la propriété intellectuelle.

Le terme juridique est la contrefaçon. Dans la suite, j'emploie les deux : « plagiat » pour la pratique, « contrefaçon » pour ce que la loi sanctionne.

Et ne confondez pas avec la détection d'IA. Un anti-plagiat compare votre texte à des sources existantes.

Un détecteur d'IA estime si un texte a été généré, sans le comparer à rien.

Un texte peut être 100 % humain et plagié, ou généré et parfaitement original.

Que dit la loi française sur le plagiat d'un texte ?

La loi interdit de reproduire ou d'adapter une œuvre sans le consentement de son auteur, et punit la contrefaçon de peines pénales.

Trois articles du Code de la propriété intellectuelle posent le cadre, quel que soit l'outil utilisé.

Premier principe : l'auteur a des droits dès la création.

Selon l'article L111-1, cité dans un jugement du tribunal judiciaire de Paris du 22 juin 2023, l'auteur jouit sur son œuvre d'un droit exclusif « du seul fait de sa création ».

Le même jugement rappelle la condition : l'œuvre doit être originale, c'est-à-dire issue de choix qui révèlent la personnalité de son auteur.

Deuxième principe, l'article L122-4 : toute reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur est illicite.

Le texte vise expressément la traduction, l'adaptation ou la transformation.

Une reformulation trop proche entre donc dans le champ.

Troisième principe, les sanctions.

L'article L335-3 qualifie de délit de contrefaçon toute reproduction ou diffusion d'une œuvre en violation des droits de l'auteur, « par quelque moyen que ce soit ».

Et l'article L335-2 fixe la peine :

« Par quelque moyen que ce soit » : la formule de l'article L335-3 règle la question de l'outil.

Copier à la main, avec un logiciel de paraphrase ou avec ChatGPT, c'est le même texte de loi.

Je ne suis pas juriste et je ne commente pas la jurisprudence. Mais la lecture des articles suffit à comprendre que l'IA ne crée pas d'exception.

Reformuler un texte avec l'IA, est-ce du plagiat ?

Ça peut l'être.

Si vous demandez à une IA de réécrire le texte d'un autre et que le résultat reste proche de l'original, vous êtes dans l'adaptation ou la transformation visées par l'article L122-4.

Changer les mots ne change pas l'emprunt.

Prenons le cas le plus courant. Un rédacteur doit écrire sur un sujet qu'il connaît mal.

Il trouve l'article qui se classe premier sur Google, le colle dans un assistant et demande « réécris-le avec d'autres mots ».

Le plan est le même, les exemples sont les mêmes, l'ordre des idées aussi. Seules les phrases ont bougé.

Est-ce de la contrefaçon ? Je ne suis pas juriste, et la réponse dépend de chaque cas : un juge regarde ce qui a été repris et si ce qui a été repris était original.

Mais je peux vous dire ce que je vois en tant que rédacteur : un texte sans valeur propre, qui expose le client à un risque pour un gain nul.

La reformulation reste un outil légitime quand elle porte sur votre propre texte, ou sur un texte que vous avez le droit d'adapter.

Je détaille les bons usages dans mon article pour reformuler un texte.

La règle que j'applique : je reformule mes brouillons, jamais l'article d'un autre.

Pour écrire sur un sujet nouveau, je fais l'inverse du raccourci.

Je lis plusieurs sources, je prends des notes avec mes mots, je garde les liens, puis j'écris à partir de mes notes.

L'IA peut m'aider à structurer ces notes. Elle ne réécrit pas un concurrent à ma place.

Que risque un rédacteur qui livre un texte plagié par l'IA ?

Il risque sur trois plans : pénal et civil au titre de la contrefaçon, contractuel vis-à-vis de son client, et disciplinaire s'il est étudiant.

Sans compter la réputation, qui se perd plus vite qu'un client.

Sur le plan pénal, ce sont les peines de l'article L335-2 vues plus haut.

Sur le plan contractuel, tout dépend de votre contrat, mais un client qui publie un texte contrefaisant sous son nom se retournera logiquement vers celui qui l'a écrit.

Si vos conditions de vente promettent des « textes originaux », vous avez pris un engagement précis.

Et l'outil, il ne vous couvre pas ? Bonne question.

Les conditions d'utilisation d'OpenAI en vigueur depuis le 1er janvier 2026 indiquent que vous êtes propriétaire des contenus produits, et que l'éditeur vous cède ses droits « s'il en a ».

Mais elles ajoutent une précision qui compte :

Traduction : votre texte n'est pas forcément unique, et la cession ne s'étend pas aux contenus des autres utilisateurs.

L'éditeur ne vous garantit donc pas que le texte est original. Cette vérification reste à votre charge, comme pour n'importe quel texte que vous signez.

Pour les étudiants, le cadre est celui de la fraude aux examens.

Le décret du 26 juin 2020 sur la procédure disciplinaire dans l'enseignement supérieur vise la fraude ou la tentative de fraude, notamment lors d'un examen.

Les sanctions vont de l'avertissement à l'exclusion de tout établissement public d'enseignement supérieur, et une fraude à une épreuve entraîne la nullité de cette épreuve.

Peut-on citer un texte dans un article écrit avec l'IA ?

Oui, à condition de respecter le droit de citation : une citation courte, justifiée par le propos, avec le nom de l'auteur et la source clairement indiqués.

C'est l'exception prévue par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Le passage surligné se lit avec la phrase qui le précède dans l'article : l'exception s'applique « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source ».

Trois conditions, donc : une citation courte, un but (critique, pédagogique, d'information…) et une source nommée.

L'article ajoute que ces exceptions ne doivent pas nuire à l'exploitation normale de l'œuvre.

Avec l'IA, le piège est double. Un assistant peut vous proposer une « citation » qui n'existe pas, ou l'attribuer à la mauvaise personne.

Il peut aussi reprendre un long passage sans le signaler comme citation. Dans les deux cas, c'est vous qui publiez.

Ma règle est simple : toute citation repart à sa source.

J'ouvre la page, je retrouve la phrase, je copie le texte exact et je mets le lien. Si je ne retrouve pas la phrase, elle saute. C'est exactement ce que je fais dans cet article avec les captures surlignées : le lecteur voit le texte d'origine.

Comment vérifier qu'un texte écrit avec l'IA n'est pas un plagiat ?

On le vérifie avec un logiciel anti-plagiat, complété par une recherche manuelle sur les passages suspects et un contrôle de chaque citation.

Aucune méthode ne suffit seule, mais les trois ensemble couvrent l'essentiel.

Côté outils, les offres se distinguent par ce qu'elles savent repérer.

Compilatio annonce dans sa formule Magister+ la détection des reformulations profondes et des similitudes translingues, mais la réserve aux établissements d'enseignement.

Copyleaks annonce la détection de plagiat dans plus de 100 langues sur sa page tarifs.

Originality.ai facture une analyse IA plus plagiat 2 crédits par tranche de 100 mots : je détaille cet outil dans mon avis sur Originality.ai.

Un score anti-plagiat se lit avec discernement. Un pourcentage de similitude élevé peut venir de citations correctement sourcées, d'expressions courantes ou de noms propres.

Un score faible ne garantit pas l'absence d'emprunt, surtout si le texte reprend le plan et les idées d'un concurrent avec d'autres mots.

D'où la quatrième ligne du tableau.

Dans quel ordre faire tout ça ? Je lance d'abord l'anti-plagiat sur le texte complet, puis je regarde les passages signalés un par un.

Ensuite, je contrôle les citations et les chiffres. La comparaison avec les concurrents vient en dernier, quand le texte est stable.

Comptez une vérification par livraison, pas une par brouillon.

Comment éviter le plagiat IA dès le brief et le contrat ?

On l'évite en écrivant les règles avant le premier texte : dans le brief, ce que l'IA peut faire et quelles sources utiliser, et dans le contrat, qui vérifie quoi.

Le plagiat naît souvent d'un flou, rarement d'une intention.

Dans mes briefs, j'ajoute quatre lignes :

1. Les sources autorisées et celles à éviter (jamais un concurrent direct comme base de réécriture).
2. L'usage de l'IA accepté : plan, reformulation de ses propres brouillons, variantes de titres.
3. L'obligation de livrer les liens de chaque chiffre et de chaque citation.
4. Une vérification anti-plagiat avant livraison, avec le rapport joint.

Le brief rédactionnel fait le gros du travail, je le détaille dans mon article sur le brief rédactionnel.

Pour la méthode d'écriture avec l'IA elle-même, du brief à la relecture, tout est dans mon guide du copywriting avec l'IA.

Côté contrat, je ne rédige pas de clause à votre place (je ne suis pas juriste, je le répète).

Mais je vous conseille d'y voir clair sur trois points : qui garantit l'originalité, qui vérifie, et ce qui se passe si un problème surgit après publication.

Un avocat saura transformer ces trois questions en clauses solides.

Bref, rien de révolutionnaire : les règles du métier valent toujours, il faut juste les écrire noir sur blanc.

Si vous voulez former une équipe à ces réflexes, mon guide pour choisir une formation copywriting vous aidera à repérer les programmes qui traitent sérieusement des sources et du droit.